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Liste alphabétique des conventions collectives

A | B | C | D | E | F | G | H | I | J | L | M | N | O | P | Q | R | S | T | V

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A

3005T1 :Accord national relatif à l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi.
3368 :ACCORDS NATIONAUX DES INDUSTRIES ÉLECTRIQUES ET GAZIÈRES (IEG)
3247 :Activités de production des eaux embouteillées, de boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière
3156 :Activités du déchet
3102 :Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie
3142 :Agences de presse
3061 :Agences de voyages et de tourisme
3321 :Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)
3246 :Animation
3019 :Articles de papeterie et de bureau (Ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres)
3278 :Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision
3309 :Assainissement et maintenance industrielle
3317 :Assistants maternels du particulier employeur
3306 :Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air
3296 :Audio-vidéo informatique

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B

3161 :Banque
3349 :Bâtiment (Drôme et Ardèche) - Ouvriers
3193 :Bâtiment (Ouviers) Entreprises occupant jusqu'à 10 salariés
3258 :Bâtiment (ouvriers). Entreprises occupant plus de 10 salariés
3343 :Bâtiment (Pays de la Loire) Ouvriers
3107 :Bâtiment et travaux publics
3032 :Bâtiment Région parisienne
3371 :Bâtiment travaux publics et industries et activités connexes de la Guyane - Ouvriers
3002 :Bâtiment. Employés, techniciens et agents de maîtrise
3051 :Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
3270 :Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts
3074 :Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
3101 :Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
3117 :Boulangerie-pâtisserie (Entreprises artisanales)
3257 :Bourse
3253 :Boyauderie
3232 :Bricolage
3018 :Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseil

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C

3078 :Cabinets d'avocats
3169 :Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs
3020 :Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes
3255 :Cabinets dentaires
3282 :Cabinets et cliniques vétérinaires
3295 :Cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles
3205 :Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers
3322 :Cadres du bâtiment
3297 :Cafétérias et assimilés (chaînes)
3046 :Caoutchouc
3167 :Casinos
3604 :Caves coopératives vinicoles et leurs unions
3220 :Centres de gestion agréés et habilités
3218 :Centres sociaux et socioculturels
3035 :Céramique d'Art
3319 :Chaînes thématiques
3133 :Charcuterie de détail
3162 :Chocolateries et confiseries
3159 :Coiffure et professions connexes
3241 :Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
3252 :Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie
3244 :Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
3305 :Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
3045 :Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure
3047 :Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison
3148 :Commerce de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes
3049 :Commerce des articles de sports et équipements de loisirs
3147 :Commerce des machines à coudre
3236 :Commerce du flaconnage
3251 :Commerces de détail non alimentaires
3044 :Commerces de gros
3311 :Commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison
3076 :Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager
3224 :Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (Détaillants et détaillants-fabricants)
3348 :Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
3607 :Conserveries coopératives et SICA
3299 :Convention collective de la presse magazine et d'information
3381 :Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010(BAD)
3618 :Convention collective nationale de la conchyliculture
3315 :Convention collective nationale de la sidérurgie
3367 :Convention collective nationale de Pôle emploi
3384 :Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses
3379 :Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011
3005T4 :Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 1er juin 2004
3201 :Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999
3005T3 :Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des entreprises de travaux publics.
3372 :Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
3040 :Convention collective nationale des industries françaises de la céramique, table et ornementation (2e édition)
3005T2 :Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992.
3369 :Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012
3223 :Convention collective nationale du personnel navigant technique des entreprises de travail aérien et assimilées (2e édition)
3350 :Convention collective nationale du portage de presse
3208 :Convention collective nationale du routage et de l'expédition
3230 :Convention collective nationale du transport aérien (Personnel navigant commercial )
3263B :Convention collective nationale Importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral (1re édition)
3354 :Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne) du 19 novembre 2007
3219 :Conventions collectives nationales des sociétés de doublage et de postsynchronisation des oeuvres audiovisuelles (2e édition)
3326 :Coopération maritime
3616 :Coopératives agricoles de céréales, de meuneries, d'approvisionnement, d'alimention du bétail et d'oléagineux
3608 :Coopératives agricoles laitières
3614 :Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre
3013 :Coopératives de consommation (gérants non salariés)
3612 :Coopératives et SICA bétail et viande
3015 :Cordonnerie
3185 :Couture parisienne
3342 :Crédit maritime mutuel
3323 :Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est

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D

3008 :Détaillants en chaussure
3121 :Distributeurs conseils hors domicile
3131 :Distributeurs-loueurs et réparateurs de matériels (agricoles, travaux publics, bâtiment, manutention, motoculture de plaisance, jardins et espaces verts)
3158 :Distribution des papiers et cartons commerce de gros (OETAM)
3316 :Distribution directe
3054 :Distribution et commerce de gros de papiers-cartons (Ingénieurs et cadres)

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E

3103 :Edition
3181 :Edition de musique
3361 :Edition phonographique
3120 :Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure
3366 :Employés et cadres du régime social des indépendants
3229 :Enseignement privé
3235 :Enseignement privé à distance
3351 :Enseignement privé hors contrat
3320 :Enseignement privé. Personnels administratifs. Personnels d'éducation. Documentalistes
3209 :Enseignement technique hors contrat. - Personnels enseignants - Chefs de travaux
3345 :Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC)
3370 :ensemble d'accord de la convention collective service à la personne
3277 :Entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées
3226 :Entreprises artistiques et culturelles
3606 :Entreprises d'accouvage et de sélection
3062 :Entreprises d'architecture
3145 :Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales
3053 :Entreprises de commerce de gros jouets, bimbeloterie, bazars
3100 :Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)
3110 :Entreprises de courtage, d'assurances et/ou de réassurances
3188 :Entreprises de crédit immobilier
3260 :Entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation 3D
3179 :Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes
3073 :Entreprises de la publicité et assimilées
3261 :Entreprises de logistique de publicité directe
3196 :Entreprises de prévention et de sécurité
3173 :Entreprises de propreté
3212 :Entreprises de travail temporaire
3333 :Entreprises de vente à distance
3302 :Entreprises des services d'eau et d'assainissement
3165 :Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes
3617 :Entreprises du paysage (Salariés non cadres)
3355 :Entreprises techniques au service de la création et de l'événement
3042 :Equipements thermiques
3275 :Espaces de loisirs, d'attractions et culturels
3615 :Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
3605 :Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
3116 :Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
3198 :Etablissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif
3233 :Expédition et exportation de fruits et légumes
3097 :Exploitation cinématographique
3178 :Exploitations frigorifiques

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F

3155 :Fabrication de l'ameublement
3281 :Fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte
3063 :Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire
3010 :Fleuristes - Ventes et services des animaux familiers
3067 :Fourrure

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G

3139 :Ganterie de peau
3601 :Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers
3144 :Gardiens, concierges et employés d'immeubles
3283 :Golf
3082 :Grands magasins et magasins populaires
3347 :Guides et accompagnateurs en milieu amazonien
3094 :Guides-interprètes (Région parisienne)

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H

3152 :Horlogerie
3240 :Horlogerie-bijouterie (commerce de détail)
3307 :Hospitalisation privée
3271 :Hôtellerie de plein air
3231 :Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (Région parisienne)
3003 :Hôtels et Restaurants (chaînes) et industrie hôtelière
3292 :Hôtels, cafés, restaurants

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I

3090 :Immobilier
32632 :Importation Charbonnieère martime et usines d'agglomération de houillesdu littoral
3263 :Importation charbonnière (Cadres-Employés, techniciens et agents de maîtrise - Ouviers)
3263A :Importation Charbonnière (Employés, technicien et agents de maîtrise, cadre) (1er édition).
3138 :Imprimeries de labeur et industries graphiques
3174 :Industrie cinématographique - Distribution de films - Employès et ouvriers - Cadres et agents de maîtrise
3163 :Industrie de la chaussure
3280 :Industrie de la fabrication des ciments
3157 :Industrie de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
3058 :Industrie des cuirs et peaux
3030 :Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées
3130 :Industrie des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes
3113 :Industrie des panneaux à base de bois
3001 :Industrie du pétrole
3172 :Industrie du vitrail
3124 :Industrie laitière
3104 :Industrie pharmaceutique
3106 :Industrie textile
3128 :Industries agricoles et alimentaires
3092 :Industries alimentaires diverses
3238 :Industries céramiques de France
3125 :Industries charcutières
3108 :Industries chimiques
3081 :Industries de carrières et de matériaux
3135 :Industries de cartonnage
3079 :Industries de fabrication mécanique du verre
3098 :Industries de l'habillement
3064 :Industries de la fabrication de la chaux
3137 :Industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes
3111 :Industries de la transformation des volailles
3127 :Industries de produits alimentaires élaborés
3086 :Industries des tuiles et briques
3176 :Industries du Camping
3228 :Industries et commerces de la récupération
3344 :Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Haute-Provence
3325 :Industries métallurgiques et assimilées de la Vendée
3334 :Industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher
3126 :Industries métallurgiques OETAM (Région parisienne)
3331 :Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
3025 :Ingénieurs et cadres de la métallurgie
3267 :Inspection d'assurance
3338 :Installateurs en remontées mécaniques
3023 :Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique
3276 :Institutions de retraites complémentaires
3171 :Instruments à écrire et industries connexes

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J

3272 :Jardineries et graineteries
3602 :Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées
3136 :Journalistes

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L

3038 :Laboratoires cinématographiques et sous-titrage
3114 :Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
3028 :Librairie de detail

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M

3359 :Magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique
3065 :Maisons à succursales de vente au détail d'habillement
3007 :Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés
3266 :Maisons d'étudiants
3318 :Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins
3234 :Manutention et nettoyage sur les aéroports (Région parisienne)
3170 :Manutention ferroviaire et travaux connexes
3273 :Manutention portuaire
3324 :Manutention portuaire du port de Fort-de-France
3256 :Mareyeurs-Expéditeurs
3109 :Métallurgie (Accords nationaux)
3362 :Métallurgie de Belfort-Montbéliard
3360 :Métallurgie de l'Oise
3341 :Métallurgie Pyrénées-Atlantiques Seignanx
3310 :Métiers du verre - union des chambres syndicales des métiers du verre
3060 :Meunerie
3050 :Miroiterie
3304 :Missions locales et PAIO
3300 :Mutualité

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N

3187 :Navigation de plaisance
3293 :Navigation intérieure (Personnel des entreprises de transport de passagers)
3153 :Navigation intérieure (Personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises)
3287 :Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
3056 :Négoce de l'ameublement
3154 :Négoce des matériaux de construction
3033 :Négoce en fournitures dentaires
3004 :Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
3286 :Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques
3134 :Notariat

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O

3184 :Oeufs et industries en produits d'oeufs
3358 :Omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers
3084 :Optique-Lunetterie de détail
3330 :Organisations professionnelles de l'habitat social
3217 :Organismes d'aide ou de maintien à domicile
3249 :Organismes de formation
3175 :Organismes de tourisme
3014 :Organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
3335 :Ouvriers des travaux publics de la Savoie

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P

3613 :Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
3123 :Parfumerie de détail et esthétique
3294 :Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé
3215 :Pâtisserie
3239 :Peintres en lettres, graphistes-décorateurs en signalisation, enseignes et publicité peinte
3610 :Personnel d'encadrement des entreprises paysagistes
3364 :Personnel de direction du régime social des indépendants
3027 :Personnel de la reprographie
3353 :Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires
3352 :Personnel des banques de la Guadeloupe, de St Martin et de St Barthélemy
3356 :Personnel des banques de la Guyane
3357 :Personnel des banques de la Martinique
3168 :Personnel des cabinets médicaux
3603 :Personnel des centres équestres
3072 :Personnel des coopératives de consommation
3609 :Personnel des élevages aquacoles
3225 :Personnel des entreprises de restauration de collectivités
3222 :Personnel des études et organismes professionnels des commissaires-priseurs
3037 :Personnel des huissiers de justice
3611 :Personnel des organismes de contrôle laitier
3031 :Personnel des services interentreprises de médecine du travail
3191 :Personnel des sociétés coopératives d'HLM
3288 :Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères
3216 :Personnel sédentaire des entreprises de navigation libres
3115 :Personnels des agences générales d'assurances
3190 :Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM
3327 :Personnels des structures associatives cynégétiques
3221 :Personnels PACT et ARIM (Centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière)
3052 :Pharmacie d'officine
3066 :Plasturgie
3243 :Poissonnerie
3269 :Pompes funèbres
3183 :Ports de plaisance
3339 :Praticiens - conseils du régime général de sécurité sociale
3365 :Praticiens-conseils du régime général des indépendants
3290 :Presse d'information spécialisée - Cadres, techniciens et agents de maîtrise
3289 :Presse d'information spécialisée - Employés
3291 :Presse hebdomadaire régionale
3143 :PRESSE HEBDOMADAIRE REGIONALE PRESSE HEBDOMADAIRE PARISIENNE PRESSE PERIODIQUE ET/OU HEBDOMADAIRE
3140 :Presse quotidienne régionale et départementale
3141A :PRESSE QUOTIDIENNE RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE (CADRES) (3e édition)
3141B :PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE tome 2, Encadrement
3141 :Presse quotidienne, régionale et départementale-Cadres
3301 :Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
3346 :Production audiovisuelle
3048 :Production cinématographique
3314 :Production de films d'animation
3011 :Production des papiers, cartons et celluloses (Ingénieurs et cadres)
3242 :Production des papiers-cartons et celluloses (OEDTAM)
3150 :Professions de la photographie
3248 :Promotion - construction
3329 :Propriétaires exploitants de chapiteaux
3254 :Prothésistes dentaires et personnels de laboratoires de prothèses dentaires

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Q

3091 :QUINCAILLERIE
3160 :QUINCAILLERIE

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R

3285 :Radiodiffusion
3132 :remplacé
3274 :Remplacé -TABLISSEMENTS ET SERVICES PRIVES, SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX CRRR (2ème édition).
3149 :Remplacé par la 3078
3262 :Répartition pharmaceutique
3099 :Réseaux de transports publics urbains de voyageurs
3227 :Restauration ferroviaire
3245 :Restauration rapide
3264 :Rouissage-teillage de lin

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S

3180 :Salariés du particulier employeur
3034 :Services de l'automobile
3336 :Sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers
3279 :Sociétés d'assistance
3265 :Sociétés d'assurances
3055 :Sociétés d'autoroutes
3363 :Sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et offices de commissaires-priseurs judiciaires
3059 :Sociétés financières
3328 :Sport
3026 :SUCRERIES, SUCRERIES-DISTILLERIES ET RAFFINERIES DE SUCRE

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T

3303 :Télécommunications
3122 :Téléphériques et engins de remontées mécaniques
3340 :Textiles artificiels et synthètiques et produits assimilés
3268 :Théâtres privés
3298 :Thermalisme
3151 :Tourisme social et familial
3250 :Transformation des papiers et cartons et indistries connexes (OEDTAM)
3068 :Transformation des papiers-cartons et de la pellicule cellulosique
3177 :Transport aérien (Personnel au sol)
3085 :Transports routiers et activités auxiliaires du transport
3259 :Travail aérien
3041 :Travail mécanique du bois, scieries, négoce et importation des bois

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U

3308 :Universités et instituts catholiques de France

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V

3332 :Vétérinaires. Praticiens salariés
3029 :Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
3022 :Voies ferrées d'intérêt local
3021 :Voir 3305 - COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
3284 :voir 3307 ETABLISSEMENTS DE SUITE ET DE READAPTATION PRIVES (SNESERP) Personnels médiacaux et non médicaux (1er édition).
3192 :Voir la 3307
3197 :voir la 3307
3075 :Voyageurs, représentants, placiers

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